MENTIONS LEGALES
Propriété du site
Vous êtes actuellement librement connecté sur le site www.systemedog.com (ci-après désigné le « Site »). Ce site est la propriété de Systeme Dog représenté par Sarah Boudigues – domiciliée au 11 village de fougères – Saint plantaire – téléphone 07-82-20-53-93, mail : contact@systemedog.com Statut : Entrepreneur individuel – ( EI ) – N° SIRET : 98344751700019 – TVA non applicable, art 293-B du CGI.
Editeur et hébergeur du site
Le site est réalisé par Sarah Boudigues et est hébergé par OVH, siège social : 2 rue Kellermann- 59100 ROUBAIX-France, tél : 09-72-10-10-07.
Condition d’utilisation du site
L’objet du site est de présenter les activités, les formations et prestations de l’entreprise dans le domaine du service canin ainsi que de la vente aux particuliers et aux professionnels de matériel pour les animaux. Le Site fait l’objet de mises à jours périodiques. Ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi de l’évolution de l’entreprise, les présentations faites n’ont aucun caractère contractuel. L’entreprise ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature du contrat ou bon de commande. L’utilisation du Site est soumise aux présentes conditions d’utilisation et relève du respect des lois applicables en France.
Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à les consulter à chaque connexion. Ces conditions générales d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Propriété intellectuelle
La structure générale, le(s) logo(s), les textes, les images, les sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le Site sont la propriété exclusive de Systeme Dog. L’ensemble du Site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes citées sur le Site sont la propriété de Systeme Dog représenté par Sarah Boudigues. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du Site, des éléments qui composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale.
Liens hypertextes
L’entreprise autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse de la page d’accueil www.systemedog.com, sous réserve des dispositions légales en vigueur. Tout lien vers le Site doit faire l’objet d’une information préalable à l’entreprise qui se réserve le droit d’interdire ce lien sans préavis et sans avoir à motiver sa décision. L’entreprise peut proposer sur le Site des liens vers d’autres sites. Vous pourrez y accéder librement mais ceci étant fait vous quitterez le champ d’application des présentes conditions générales. La responsabilité de la Société ne pourra pas être engagée en rapport avec le contenu et le fonctionnement de ces sites.
